CGV du site www.naturelipsi.fr

Mise à jour le 16 juin 2021

Nous sommes heureux de vous accueillir dans notre boutique NATURELIPSI. Voici nos conditions générales de vente.

Les présentes conditions de vente régissent toutes ventes conclues d’une part entre :

●      Madame Dominique HEURION EI, Dirigeante, ci-après de La Boutique NATURELIPSI dont le siège social est situé au 4 rue du Four à Chaux – 95650 BOISSY L’AILLERIE (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE (95) sous le numéro 852 607 811 ci-après dénommée "Le Vendeur" et,

●      d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via La Boutique marchand internet https://www.naturelipsi.fr  dénommée ci-après " le Client ".

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.naturelipsi.fr dénommé ci-après « La Boutique ». Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer. Les conditions s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des Produits proposés sur La Boutique (ci-après dénommé les « Produits»), quelle que soit leur nature.

L’acquisition d’un produit à travers la présente Boutique implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Le Client déclare expressément les accepter dès lors qu’il coche la case « J’ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve ». Avant toute transaction, le Client déclare d’une part que l’achat de Produits sur La Boutique https://www.naturelipsi.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

Le Vendeur conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Le Client est invité à venir consulter La Boutique régulièrement afin de se tenir informé des évolutions.
En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales de Vente et tout autre document figurant sur La Boutique, les Conditions Générales de Vente prévalent.

 Article 2 : Produits

Le Vendeur présente sur son Site les Produits et services ainsi que leur descriptif détaillé afin que le Client puisse prendre connaissance de leurs caractéristiques essentielles avant la prise de commande définitive et dans la limite des stocks disponibles.
La Boutique se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de Produits. Chaque produit est présenté sur La Boutique internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (dénomination, prix, poids, quantité, couleur, contenance, utilisation, composition, particularités des Produits, limitation de certaines catégories de Produits…) et le client déclare les accepter sans réserve. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. Toutefois, le Vendeur peut être amené à modifier un produit si ses caractéristiques changent, pour améliorer sa qualité ou sa présentation. La vente des Produits présentés dans La Boutique https://www.naturelipsi.fr est destinée à tous les Clients résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces Produits.  Pour l'ensemble des Produits, et en particulier pour les Produits de cosmétique et/ou se rapportant à la santé, le Client détermine son choix tant au vu des caractéristiques essentielles des Produits, que compte tenu des spécificités qui lui sont personnelles. Le Client reconnaît et confirme être seul juge de la pertinence des Produits au vu de toutes contre-indications qui lui seraient personnelles, de même que de leur compatibilité avec tous autres Produits qu'il utiliserait ou traitements dont il ferait l'objet, de sorte que le choix des Produits commandés s'effectue sous sa seule responsabilité. Il appartient exclusivement au Client de se faire assister d'un conseil s'il ne s'estime pas suffisamment averti. Les Produits proposés sont ceux qui figurent sur La Boutique https://www.naturelipsi.fr, dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité où des Produits se trouvent en rupture de stock et que le Client n’a pas la possibilité de les commander, le Client devra attendre que les Produits soient de nouveau disponibles sur La Boutique pour pouvoir les commander. La Boutique ne gère pas les reliquats.
Le Vendeur assure mettre en œuvre tous les efforts nécessaires afin d’assurer la disponibilité de l’ensemble des Produits proposés.
Le Vendeur se réserve le droit à tout moment et sans préavis d’ajouter ou de supprimer des Produits à son catalogue.

Article 3 : Prix

Les prix figurant sur les fiches Produits du catalogue du Site https://www.naturelipsi.fr sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des Produits. Toutes les commandes de Produits sont payables en Euros. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client, sous réserve de disponibilité. Les Prix prennent aussi en compte les réductions éventuelles accordées par le Vendeur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des Produits achetés suivant le montant total de la commande.

Les frais de livraison sont offerts, en France métropolitaine, en Belgique et  Luxembourg, à partir de :

• 49€ TTC si livraison par Mondial Relay (France)
• 59€ TTC si livraison par Mondial Relay sur un Point Relay (Belgique & Luxembourg)
• 59€ TTC si livraison par Colissimo domicile (France)

 Le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications concernant les frais de port en fonction de ses opérations commerciales. Le prix indiqué dans le récapitulatif de la commande du Client est le prix définitif. Il comprend le prix total de la commande avec le détail de chaque produit ainsi que les frais de livraison. Les Produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet du prix. Le prix est payable au comptant le jour de la commande.

En cas d’erreur de saisie, ou de calcul laissant apparaître un prix inférieur au prix normalement pratiqué par le Vendeur, le prix le plus bas est appliqué au Client, sauf si ce prix est manifestement dérisoire, c’est-à-dire, sans rapport avec la valeur réelle du produit commandé. Dans cette hypothèse, et malgré une confirmation automatique de commande par le Vendeur, ladite commande est annulée. Le Client en est informé par le Vendeur dans les meilleurs délais afin qu’il puisse, s’il le souhaite, procéder à une nouvelle commande. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès à La Boutique NATURELIPSI sont à la charge du Client. Le cas échéant, également, les frais de livraison.

Article 4 : Modalités de commande et modalités de paiement

1.    Modalités de commande

Le Client a la possibilité, avant toute commande ou pendant le processus de commande, de créer un compte Client dans la Boutique https://www.naturelipsi.fr. S’il ne souhaite pas créer de compte, son statut est "invité'' et à chacune de ses commandes, il devra saisir ses coordonnées pour bénéficier du service de la Boutique NATURELPSI. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu supérieure. A chaque visite, le Client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. Pour créer son compte, le Client renseigne sa civilité, son nom, prénom, numéro de téléphone mobile (de préférence), adresse électronique, adresse exacte de livraison (étage, ville, code postal). Il renseigne également son adresse électronique et choisit un mot de passe. Ces éléments sont confidentiels. Le Client est seul responsable des conséquences de l’utilisation de son compte jusqu’à la désactivation de celui-ci. Il s’engage à fournir des informations véritables et sincères. De surcroît, il s’engage à informer le Vendeur de tout changement concernant lesdites informations. Ces informations sont nécessaires à la gestion des commandes ainsi qu’à la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.. Le Vendeur n’est pas responsable des erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (retard et/ou erreur de livraison). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande sont à la charge du Client. Les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre le Vendeur et ses Clients. Toute commande confirmée par le Client vaut conclusion du contrat de vente. Le Client est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente et les clauses contenues dans les présentes Conditions Générales de Vente. L’enregistrement d’une commande sur La Boutique https://www.naturelipsi.fr et sa validation par le Client intervient au moment où le paiement est accepté par le système. Dès cet instant la commande est enregistrée et un numéro de commande est confirmé et communiqué au Client par e-mail récapitulant la commande, les modes et les délais de livraison (Produits, prix, quantité...).

Le Client reçoit une série de messages automatiques l'informant de l'état d'avancement de préparation et d'expédition de sa commande. Le Vendeur n'est pas tenu responsable de la non-réception de ces messages pouvant ne pas être reçus suite à une erreur de saisie du mail Client lors de son inscription ou si les messages sont reçus dans les spams de la messagerie du Client.
Le Vendeur met à disposition du Client toutes les informations relatives à sa commande : détail de la commande, facture, état d'avancement de la commande, numéro de suivi, dans l'espace Client, rubrique “Historique et détails de mes commandes”.
La facture de la commande est disponible dès le paiement de la commande et se visualise sur La Boutique https://www.naturelipsi.fr  dans la rubrique Mon compte.Elle est également envoyée par mail au Client.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute nouvelle commande venant d’un Client avec lequel un litige existe. Il incombe au Client qui souhaite désactiver son compte d’en informer le Vendeur par courrier électronique ou lettre recommandée avec avis de réception adressée au Service Client : NATURELIPSI 4 rue du Four à Chaux 95650 BOISSY L’AILLERIE. Le Vendeur s’engage à désactiver le compte du Client dans un délai maximum de sept (7) jours à compter de la réception de ce courrier.

2.    Modalités de paiement

Le Client reconnaît explicitement son obligation de paiement à l’occasion de la validation de la commande. Le Vendeur propose au Client de commander et de régler ses Produits en plusieurs étapes, avec les options de paiement au choix. Seuls les moyens de paiements décrits ci-après sont acceptés sur La Boutique NATURELIPSI. Les informations relatives au paiement ne sont pas connues ni conservées par la Boutique NATURELIPSI en conséquence de quoi, elles sont redemandées à chaque nouvelle commande.

a) Carte bancaire

Le Vendeur accepte les cartes bancaires suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express, MasterCard, Maestro et Electron via l’interface de paiement sécurisé du Vendeur. Le Vendeur n'a, à aucun moment, accès aux coordonnées bancaires du Client. La vente n’est considérée comme conclue qu’à compter de l’acceptation du paiement sur la zone sécurisée, de l’authentification éventuelle de l'émetteur du paiement avec le procédé 3D SECURE et de la confirmation de la commande par le Vendeur. A cette issue, une page de confirmation de commande apparaît avec le numéro de commande.

Un courrier électronique est envoyé au Client afin de confirmer la commande avec, en pièce jointe,  la facture correspondante. En cas de refus du paiement, le Client est immédiatement informé dans l’interface de paiement. Dans ce cas, la commande ne sera pas prise en compte par le Vendeur.

b) Paypal

Le Client peut procéder au paiement de sa commande via son compte Paypal. Il lui suffit de choisir le mode de paiement « Paypal » au moment du choix du paiement. Le Client est redirigé vers l’interface Paypal. Le Client s’engage à suivre le processus de paiement proposé par Paypal. A cette issue, une page de confirmation de commande apparaît avec le numéro de commande.

Un courrier électronique est envoyé au Client afin de confirmer la commande avec, en pièce jointe,  la facture correspondante. En cas de refus du paiement, le Client est immédiatement informé dans l’interface de paiement. Dans ce cas, la commande ne sera pas prise en compte par le Vendeur. Paypal offre la possibilité de régler la commande en 4 fois sans frais sans montant minimum de commande.

Article 5 : Bon d’achat ou chèque cadeau et programme de fidélité

a) Bon d'achat ou chèque cadeau

Préalable : Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte Client pour acheter un bon d'achat ou un chèque cadeau dans la Boutique NATURELIPSI. Néanmoins, l’utilisation d’un chèque cadeau ou d’un bon d’achat nécessite d’être identifié dans la boutique NATURELIPSI c'est-à-dire de posséder un compte Client.

Le règlement de la commande ou d’une partie du montant de la commande peut s’effectuer à l'aide d'un bon d'achat ou d'un chèque cadeau, émis par le Vendeur. Le Client choisira le(s) chèque(s) cadeau de son choix dans la Boutique NATURELIPSI dans la rubrique “Chèques Cadeau”. Pour utiliser un chèque cadeau ou un bon d’achat, le Client renseigne un code, fourni par mail par le Vendeur. Le Client renseigne le code dans la rubrique “code de réduction” avant de procéder au paiement de la commande.  Le bon d'achat ou le chèque cadeau est utilisable en une ou plusieurs fois en fonction du montant de la commande. Il ne peut pas être cumulé avec un autre bon d'achat ou un autre chèque cadeau. Les chèques cadeaux ou les bons d’achat sont valables uniquement pour La Boutique sur lequel le chèque cadeau a été acheté. Si le montant du chèque cadeau ou du bon de réduction est supérieur au montant HT de la commande, hors frais de livraison, le solde du montant du chèque cadeau est reporté automatiquement ainsi que son nouveau code dans le compte du Client, rubrique “bons de réduction”. Parallèlement, le Client reçoit un mail l’informant du solde restant ainsi que le nouveau code pour utiliser ce solde. Le Client utilisera ce nouveau code pour une prochaine commande et le renseignera dans la rubrique “code de réduction” afin d’en  bénéficier. En cas d'oubli aucune réclamation ne pourra être acceptée. Les chèques cadeau et les bons d’achat sont valables 12 mois à compter de la date d’émission.

b) Programme de Fidélité

La boutique NATURELIPSI a mis en place un système de fidélisation. Le Client accumule des points de fidélité en fonction du montant de sa commande, hors produits en promotion ou soldés. Un point fidélité est alloué par tranche de 10 € d’achat. Chaque point de fidélité donne droit à 0,20 € de bon d’achat. Les points de fidélité sont consultables dans le compte du Client, rubrique “mes points fidélité”. Ils sont transformables en bon de réduction sans montant minimum de commande. Ces bons de réduction sont visibles dans le compte du Client, rubrique “bons de réduction” et sont utilisables dès leur création. Les points de fidélité sont attribués au Client dès lors que celui-ci a été livré de sa commande. En cas d’annulation de la commande du fait du Client ou de la Boutique NATURELIPSI, les points de fidélité acquis sont annulés. Il en sera de même en cas de retour de marchandise en cas de rétractation (cf. article 6) ou de retour colis non livrable.

Article 6 : Réserve de propriété

NATURELIPSI conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 7: Rétractation

Conformément à l'article L. 221-5 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours francs pour nous informer par écrit de votre intention d’exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent entièrement à votre charge. Lorsque le terme du délai de rétractation intervient le weekend ou jour férié, le terme est reporté jusqu’au premier jour ouvré suivant. Le délai visé ci-dessus court à compter de la réception de votre commande.

Pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, certains articles dits « sensibles » ne pourront faire l’objet d’une reprise.

En effet, en application de l'article L. 221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé s’agissant de :

- la fourniture de Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

- la fourniture de Produits qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;

Les articles retournés doivent ne pas avoir été utilisés, être dans un état propre à permettre une nouvelle commercialisation et dans leur emballage d'origine

Dès réception de votre intention et dans les 14 jours qui suivent, vous devez nous renvoyer à vos frais, en recommandé ou en colis suivi, tout ou partie des articles commandés accompagnés de la facture originale se rapportant à la commande en cause, à l'adresse suivante : NATURELIPSI 4 rue du Four à Chaux 95650 BOISSY L’AILLERIE

Le remboursement des sommes payées (hors frais de livraison de retour) s’effectuera, au choix, avec le même moyen de paiement que celui que vous avez choisi ou sous forme d’un avoir, à réception du ou des Produits retournés, et après vérification par le Vendeur de la quantité et de la qualité de chaque article pour lequel vous aurez fait valoir votre droit de rétractation.

Pendant les soldes, le droit de rétractation s’exerce dans les mêmes conditions.

Conformément aux dispositions légales, le formulaire de rétractation (modèle ci-dessous) sera adressé par courrier à l’adresse suivante : NATURELIPSI, 4 rue du Four à Chaux 95650 BOISSY L’AILLERIE ou par mail à commercial@naturelipsi.fr

Article 8 : Livraison

La commande est envoyée à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande dans la rubrique « adresse de livraison » et qui ne peut être que dans la zone géographique convenue et proposée par le Vendeur soit : France métropolitaine et Corse, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Allemagne, Autriche, Portugal et Italie. Le Client s’engage à réceptionner les Produits commandés à l’adresse qu’il a indiquée sur le bon de commande. Le Client s’engage à bien vérifier l’adresse de livraison avant validation de sa commande (Nom, Prénom, adresse complète et numéro de téléphone portable). En cas d’erreur dans l’intitulé de l’adresse de livraison, le Vendeur ne peut pas être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer la commande.

Toute commande passée avant 10 heures dans la Boutique NATURELIPSI, sous réserve de règlement par le Client, est expédiée le jour même. Un retard de 24 à 48 heures peut survenir en période de forte activité notamment en période de fêtes lors d’une grande quantité de commandes à traiter (Fête des mères, Fête des Pères, Noël…). Les commandes passées après 10 heures, le vendredi, sont expédiées le lundi suivant. 

Le montant des frais de livraison est à la charge du Client. Ce montant est  rappelé avant la validation de la commande. Les frais de port sont facturés en complément du prix de vente des Produits et sont définis en fonction du montant de la commande et du mode de transport choisi par le Client. Les frais de port sont gratuit (cf. Article 3), en France métropolitaine, à partir de
- 49€ TTC si livraison par Mondial Relay,
- 59€ TTC si livraison par Colissimo.

Selon le transporteur choisi par le Client, le Client est alerté de l’arrivée de son colis par mail (adresse mail renseignée à la création du compte client) ou par SMS (numéro de téléphone mobile renseigné à la création du compte client).

Le Vendeur a sélectionné plusieurs modes de livraison :

1.  Remise en mains propres sur rendez-vous

2.     La Poste Colissimo

3.     Mondial Relay

4.  Cas particuliers : livraison dans les DOM-TOM et dans les pays non livrables 

   1. Remise en mains propres sur rendez-vous 

Les clients souhaitant retirer leur commande sur la commune de Boissy l'Aillerie (95) choisissent cette option. Naturelipsi prend contact par téléphone avec le client pour convenir d'un rendez-vous et lui remettre sa commande en mains propres. La présentation d'une pièce d'identité sera demandée ainsi qu'une signature sur la facture avec la mention "commande retirée auprès du vendeur + date + heure". Le client est invité à vérifier que le contenu de son colis correspond à sa commande au moment du retrait de cette dernière. La mise à disposition des commandes sur place s'effectuent tous les jours sauf samedi, dimanche et jours fériés.

2.     La Poste Colissimo

Les commandes sont livrées par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé. A l’expédition de son colis, la Boutique NATURELIPSI envoie un e-mail au Client avec le numéro de suivi de son colis. Si le Client est livré à son domicile par son facteur, celui-ci prendra les dispositions nécessaires pour être présent et s’assurera que son domicile est accessible et identifiable. En cas d’absence du Client, le facteur est tenu de lui laisser un avis de passage, ce qui lui permet de retirer les Produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux ou de demander une relivraison.  Au cas où le Client ne prendrait pas possession de son colis dans le délai indiqué par les services postaux, le colis sera retourné à La Boutique NATURELIPSI. La Boutique NATURELIPSI effectuera alors un remboursement auprès du Client, frais de port déduits dans les 14 jours à compter de la date de récupération des Produits. Seuls les Produits seront remboursés. Si le client souhaite bénéficier à nouveau de sa commande, il procédera à une nouvelle commande et supportera les frais de livraison de la nouvelle commande. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société NATURELIPSI. Le Client est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Le Vendeur engage le Client à prendre une photo du colis endommagé lors de sa réception, et en présence du livreur, afin d’apporter la preuve du litige et à lui envoyer par mail à : commercial@naturelipsi.fr en lui donnant tous les détails nécessaires pour tout recours. En cas d’avarie, le Client peut refuser son colis. En signant le bon de livraison (document papier ou support électronique), le Client reconnaît avoir réceptionné sa commande. 

3.     Mondial Relay

Les commandes sont retirées par le Client au Point de retrait Mondial Relay qu’il aura choisi, service de livraison avec suivi, retrait du colis avec signature. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé. A l’expédition de son colis, la Boutique NATURELIPSI envoie un e-mail au Client avec le numéro de suivi de son colis. Le Client récupère son colis au Point de retrait Mondial Relay qu’il aura choisi. Le Client s’assure qu’il est en capacité de récupérer sa commande au Point Mondial Relay qu’il a choisi. Au cas où le Client ne prendrait pas possession de son colis dans le délai indiqué par Mondial Relay, le colis sera retourné à La Boutique NATURELIPSI. La Boutique NATURELIPSI effectuera alors un remboursement auprès du Client, frais de port déduits, dans les 14 jours à compter de la date de récupération des Produits. Seuls les Produits seront remboursés. Si le client souhaite à nouveau bénéficier de sa commande, il procédera à une nouvelle commande et supportera les frais de livraison de la nouvelle commande. Les risques liés au transport sont à la charge du Client à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société NATURELIPSI. Le Client est tenu de vérifier en présence du préposé du Point de Retrait Mondial Relay, de l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès de Mondial Relay dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Le Vendeur engage le Client à prendre une photo du colis endommagé lors de sa réception, et en présence du préposé du Point de Retrait Mondial Relay, afin d’apporter la preuve du litige et à lui envoyer par mail à : commercial@naturelipsi.fr en lui donnant tous les détails nécessaires pour tout recours. En cas d’avarie, le Client peut refuser son colis. En signant le bon de livraison (document papier ou support électronique), le Client reconnaît avoir réceptionné sa commande. Les mêmes conditions, énoncées ci-dessus, s’appliquent pour les livraisons à domicile par Mondial Relay; option uniquement disponible pour les livraisons hors France métropolitaine.

4.     Cas particuliers : livraisons dans les DOM-TOM et autres pays non livrables.

La Boutique NATURELIPSI livre uniquement en France métropolitaine et Corse, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Allemagne, Autriche, Portugal et Italie. Pour les DOM-TOM et les autres pays ne figurant pas dans la liste précédente, la Boutique NATURELIPSI propose de livrer ses clients, résidents sur ces territoires, via une plateforme comme, par exemple : COLIEXPAT (https://www.colisexpat.com/fr/livraison-expedition/naturelipsi/partenaire/)   ou EASYDELIVERY ou sur toute autre plateforme usitée par le Client. Si le Client fait ce choix, il s’assurera de renseigner l’adresse de livraison attribuée lors de son inscription sur la plateforme choisie. 

Article 9 : Délais de livraison

La Poste Colissimo :

Le délai d’acheminement dépend du lieu de destination au départ de la France métropolitaine. NB : la Poste Colissimo a décidé depuis le 17 mars 2020 de suspendre la garantie des délais de livraison pour toutes les destinations jusqu’à nouvel ordre dans le contexte de la crise sanitaire due à la Covid 19 :

- 48h soient 2 jours ouvrables à destination de la France Métropolitaine et Corse 
- 3 à 4 jours (délai indicatif) à destination de la Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche
- 3 à 5 jours à destination de l’Allemagne et Italie
- 3 à 7 jours à destination de l’Espagne
- 4 à 9 jours à destination du Portugal 

La Poste met tout en œuvre pour respecter ces délais de livraison. Cependant, un incident indépendant de sa volonté peut entraîner un retard, par exemple en cas d'intempéries exceptionnelles ou incidents liés à l'envoi (avarie due à un emballage insuffisant, adresse illisible ou incomplète etc…).

Mondial Relay :

Mondial Relay met tout en œuvre pour acheminer les colis dans un délai moyen de 3 jours ouvrés à partir de la prise en charge pour une livraison en Point Relais® en France métropolitaine.

De la même manière, pour les livraisons internationales en Point Relais® ou à domicile (1ère présentation du colis), Mondial Relay met tout en œuvre pour acheminer les colis dans un délai moyen de 3 à 6 jours ouvrés selon les destinations. 

Article 10 : Emballage

Les Produits sont emballés conformément aux normes de transport en vigueur afin de garantir un maximum de protection pendant le processus de livraison vers le Client. Le Client est informé que le Vendeur peut être amené à conditionner sa commande dans un emballage et du rembourrage recyclé. Si le Client souhaite que sa commande soit expédiée dans un emballage recyclé, il doit en faire la demande auprès du Vendeur avant de passer sa commande dans la rubrique « Livraison » en cochant l’option « j’accepte de recevoir ma commande dans un carton recyclé ». Si le Client ne souhaite pas recevoir sa commande dans un emballage recyclé, il ne coche pas cette option.

Le Client s’engage à respecter les mêmes normes lorsqu’il retourne des Produits dans les conditions fixées dans l’article 6 : Rétractation.

Article 11 : Gestion  et règlement des litiges

Préambule : l’ensemble des articles composant une commande est pris en photo avant mise en carton par le Vendeur avec la facture correspondante et la date. La photo permet d’avoir une vue d’ensemble de la composition de la commande et, par conséquent, des articles qui ont été mis dans le colis du Client. La table de préparation des commandes est utilisée pour une seule commande à la fois. La photo est disponible pendant 30 jours et le Client peut en faire la demande auprès du Vendeur.

Le Client est invité à ouvrir son colis, dès réception de celui-ci, et à vérifier que les Produits reçus correspondent bien aux Produits commandés, à vider le carton de tout emballage/calage car des Produits peuvent se glisser dans le bourrage, tomber par terre ou être jeté à la poubelle par erreur. En cas de produit manquant, le Client contacte la Boutique NATURELIPSI par mail à commercial@naturelipsi.fr dans les 24 heures pour lui faire part du produit manquant. Le Vendeur vérifie la photo de la commande. Si l’article est sur la photo, il est considéré comme ayant été servi dans la commande. Si l’article est absent de la photo, le Vendeur reconnaît une erreur de préparation de la commande. Le Vendeur s’engage à envoyer l’article manquant au Client ou à le rembourser par CB ou bon d’achat au choix du Client. 

En cas de produit défectueux, le Client s’engage à faire parvenir une (ou des) photo(s) permettant d’identifier clairement le défaut du produit. Après accord, le Vendeur s’engage à rembourser le Client du montant de l’article manquant par CB ou bon d’achat au choix du Client. Le produit défectueux ne sera pas remplacé par le Vendeur. Le produit défectueux ne sera pas renvoyé au Vendeur sauf cas particulier et en accord avec le Vendeur. Le Client contacte la Boutique NATURELIPSI par mail à commercial@naturelipsi.fr dans les 24 heures pour lui faire part d’un produit défectueux.

Le Client ne doit pas signer le bon de livraison sans émettre de réserves précises auprès du transporteur ou du dépositaire du Point Relais en cas de colis endommagé, colis partiellement ouvert. Le Client dispose d’un délai de 2 jours francs à partir de la date de livraison pour confirmer, par écrit, ses réserves auprès du transporteur et en informer le Vendeur en lui adressant une copie. Le Client a le droit de refuser son colis s’il considère que celui-ci est trop endommagé. Dans ce cas, et uniquement dans ce cas, le Vendeur proposera au Client un avoir ou un remboursement. La boutique NATURELIPSI s’engage à traiter tout litige dans un délai ne dépassant pas 8 jours et à trouver des solutions qui conviennent au Client et au Vendeur. Les réclamations/contestations sont toujours étudiées attentivement et avec bienveillance. En cas de problème avec une commande, le Client peut avoir recours à la médiation pour les litiges à la consommation liés à un achat effectué dans la boutique en ligne NATURELIPSI. Conformément aux règles applicables à la Médiation, tout litige de consommation doit être confié au préalable par écrit au Vendeur - avant toute demande de médiation - à l’adresse suivante : NATURELIPSI, 4 rue du Four à Chaux 95650 BOISSY L’AILLERIE.

Toute réclamation hors procédure ou hors délai ne pourra pas recevoir une suite favorable.

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client est invité, avant toute démarche, à contacter le Service client de la Boutique NATURELIPSI par mail : contact@naturelipsi.fr afin d’exposer son litige et afin de rechercher et de convenir ensemble d’une solution à l’amiable. Les réclamations/contestations sont toujours étudiées attentivement et avec bienveillance. 

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND.

Article 12 : Cas fortuit/force majeure

Le Vendeur n’est pas responsable ni du retard, ni du défaut de délivrance et éventuellement de livraison en cas d’incendie, grève totale ou partielle, inondation, pénurie d’approvisionnement, modification dans la fabrication et généralement dans tous les cas constitutifs de force majeure ou de cas fortuit aux termes de la loi et de la jurisprudence. 

Article 13 : Garanties

Tous les Produits en vente dans la Boutique NATURELIPSI bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant au Client de renvoyer sans frais les Produits livrés défectueux ou non conformes.

Garantie légale de conformité

Le code de la consommation français prévoit ce qui suit en termes de garantie légale de conformité :

●      Article L217-4 : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

●      Article L217-5 : « Le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées au Client sous forme d'échantillon ou de modèle ; - s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par le Client, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

●      Article L217-12 : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » 

Garantie contre les vices cachés

Le code civil français prévoit ce qui suit en termes de garantie des vices cachés :

Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 du Code Civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents. » 

Exclusion de garanties

Sont exclus de garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le Client. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les Produits endommagés lors du transport ou du fait d’une mauvaise utilisation.

Ces dispositions ne sont pas exclusives du droit de rétraction défini à l’article 6 ci-dessus.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Vendeur s'engage au choix du Client soit à remplacer le produit par un produit identique en fonction des stocks disponibles soit à rembourser le prix du produit si le remplacement d’un produit s’avérait impossible.

Dans le cadre de la garantie légale des vices cachés, le Vendeur, selon le choix du Client, s’engage, après évaluation du vice soit à lui rembourser la totalité du prix du produit retourné soit à lui rembourser une partie du prix du produit si le Client décide de conserver le produit.

Article 14 : Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au Client, notamment lors de la saisie de sa commande.

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Boutique NATURELIPSI ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d’un pays où le produit est livré. Le Client habitant un des pays livrables par La Boutique NATURELIPSI s’assurera qu’il peut importer et utiliser le produit dans son pays avant de passer sa commande dans la Boutique NATURELIPSI. La Boutique NATURELIPSI ne peut être tenue responsable des dommages de toutes natures qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits vendus dans la boutique.
Le Vendeur rappelle qu'en l'application de l'article 1146 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par le titulaire de l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, le titulaire de l'autorité parentale a la capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. La Boutique NATURELIPSI vend exclusivement à un Client particulier. Elle n’a pas vocation à vendre à un Client professionnel.

Article 15 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments de La Boutique NATURELIPSI sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La Boutique NATURELIPISI. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte. Toute personne qui édite un site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers la Boutique NATURELIPSI doit demander l'autorisation du VENDEUR par écrit.

Article 16 : Données à caractère personnel

Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de ses services. Les informations demandées par le Vendeur sont indispensables pour le traitement et le suivi des commandes et de la relation avec le Client : nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, numéro de téléphone et adresse e-mail. En l’absence de ces informations, la commande ne pourra pas être passée. Un historique des commandes est conservé dans le compte du Client et consultable à tout moment par le Client. Le Client pourra s’inscrire à la newsletter de la Boutique NATURELIPSI ou via le blog qui y est rattaché. En s’inscrivant à la newsletter, le Client recevra des offres commerciales de la part de la boutique NATURELIPSI. À tout moment, le Client peut se désinscrire et ne plus recevoir la newsletter en cliquant sur « se désabonner » ou en faisant la demande par mail à commercial@naturelipsi.fr. Une confirmation de désabonnement lui sera adressée dans un délai minimum d’un mois. Le Client peut modifier ses coordonnées dans la rubrique « mon compte ».  Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par mail à commercial@naturelipsi.fr ou par courrier à l’adresse suivante : NATURELIPISI, 4 rue du Four à Chaux 95650 BOISSY L’AILLERIE.

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